Simplification des normes d'urbanisme
Lors de la séance du mercredi 13 janvier 2016, le Sénat a adopté la proposition de résolution, présentée par Monsieur Jean-Marie BOCKEL,...
Vœux au personnel de la mairie de Messimy
Le jeudi 7 janvier 2016, Madame Di Folco a présenté ses voeux au personnel.
Ouverture de la D30E à Messimy
Le 17 décembre 2015, Madame Catherine Di Folco, Sénateur Maire a ouvert la route D30E en présence de Monsieur Christophe Guilloteau,...
Projet de loi de finances rectificative pour 2015
Au cours de sa séance du vendredi 11 décembre 2015, le Sénat a adopté, en première lecture, le projet de loi de finances rectificative...
Projet de loi de finances pour 2016
Mardi 24 novembre 2015, le Sénat a adopté la première partie du projet de loi de finances 2016 sur le rapport de M. Albéric de...
Projet de loi de modernisation de notre système de santé
Lundi 14 décembre 2015, le Sénat n'a pas adopté le projet de loi de modernisation de notre système de santé dont 120 articles demeuraient...
Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
Lundi 14 décembre 2015, le Sénat a définitivement adopté le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement par 324...
Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentai
Au cours de la séance du 9 décembre 2015, deux mois après avoir tenu un débat sur la situation et l'avenir de l'agriculture, le Sénat a...
Question écrite n° 19097 : Relèvement du seuil du micro-foncier
Publiée dans le JO Sénat du 03/12/2015 - page 3187 Mme Catherine Di Folco attire l'attention de M.le Ministre des finances et des...
